Liste Verte, le site des produits sous ATec/DTA assurables en technique courante
Collection : Flash alerte : risques de désordres en vue
Date de parution : 02/05/2017
Date de parution : 02/05/2017
La Liste Verte de la Commission Prévention Produits mis en œuvre (C2P) de l’AQC est la liste des produits et/ou procédés bénéficiant d’un Avis Technique (ATec) ou d’un Document Technique d’Application (DTA) en cours de validité, qui ne sont pas mis en observation par la C2P.
C’est la référence en la matière, car un procédé peut faire partie d’une famille mise en observation et être en Liste Verte.
La liste Verte de la C2P est une des références techniques utilisées par les assureurs.