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Archives de la revue « Qualité Construction - Sycodés » de l'AQC

Dépollution des sols : la réglementation responsabilise l’exploitant

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Revue Qualité Construction N°109 - Juillet/Août 2008
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Les textes récents articulent la prévention et la gestion des sols pollués autour de deux principes : une politique pragmatique de dépollution et de maîtrise plus que de dépollution systématique, en réaffirmant le principe de responsabilité de l’exploitant.

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