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Photo de 3 numéros de la revue « Qualité Construction » de l'AQC, dédiée aux professionnels du bâtiment

L’aggravation du risque et/ou du sinistre par le maître d’ouvrage ou la victime

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Revue Qualité Construction N°166 - Janvier/Février 2018
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La réparation intégrale est un principe incontournable en droit de la responsabilité et de la construction dès qu’un dommage est causé à un maître d’ouvrage ou aux propriétaires successifs. Si le maître d’ouvrage bénéficie d’un régime toujours plus protecteur, quid de sa réparation lorsqu’il a contribué à l’aggravation de son risque assurantiel ou de son propre dommage ?

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