L’assurance des travaux sur existants
Revue Qualité Construction N°64 - Janvier/Février 2001
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Les EXISTANTS, au sens des contrats d’assurance construction, sont définis comme les parties anciennes de la construction existant avant l’ouverture du chantier et sur, sous ou dans lesquelles, seront exécutés les travaux neufs ; partie ancienne et ouvrages neufs appartenant au même maître d’ouvrage.
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