Maîtrise d’oeuvre : missions et responsabilités
Revue Qualité Construction N°95 - Mars/Avril 2006
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Première phase : Travaux. Le maître d’oeuvre répond des erreurs, des fautes ou des négligences accomplies dans le cadre de la mission qui lui a été dévolue, mais aussi d’un devoir général de conseil vis-à-vis du maître d’ouvrage. Précisions par la jurisprudence.
Seconde phase : Réception. Le maître d’oeuvre chargé d’assister le maître d’ouvrage aux opérations de réception a un devoir de conseil très important et est souvent sanctionné.
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