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Archives de la revue « Qualité Construction - Sycodés » de l'AQC

Révision de la DPC – Traité de Lisbonne et projet de Règlement européen

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Revue Qualité Construction N°119 - Mars/Avril 2010
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L’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1er décembre 2009 amène à s’interroger sur les conséquences éventuelles sur les négociations en cours concernant le futur Règlement européen, qui doit remplacer la Directive Produits de Construction.

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