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Archives de la revue « Qualité Construction » de l'AQC

Sinistres dus au sol : qui est responsable ?

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Revue Qualité Construction N°123 - Novembre/Décembre 2010
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Le risque du sol est sans doute le risque majeur de toute construction immobilière, et les sinistres associés très lourds en termes de coûts de réparation. Si le législateur a longtemps protégé le maître d’ouvrage sur le sujet, il met également en avant depuis une quinzaine d’années la prise de risque délibérée par celui-ci.

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