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Archives de la revue « Qualité Construction - Sycodés » de l'AQC

Sous-traitance : responsabilités et assurances

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Revue Qualité Construction N°117 - Novembre/Décembre 2009
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Le recours à la sous-traitance est une pratique courante et de plus en plus répandue dans le secteur de la construction. Elle peut concerner tant des actes matériels que des prestations intellectuelles, et a des conséquences essentielles sur le régime de responsabilités et les assurances des constructeurs concernés.

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