Accueil La Revue XXe siècle – Naissance de l’assurance décennale
Photo de 3 numéros de la revue « Qualité Construction » de l'AQC, dédiée aux professionnels du bâtiment

XXe siècle – Naissance de l’assurance décennale

Photo de 3 numéros de la revue « Qualité Construction » de l'AQC, dédiée aux professionnels du bâtiment
Revue Qualité Construction N°129 - Novembre/Décembre 2011
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Si le XVIIIe siècle fut un siècle de construction, ce ne fut pas le cas du XIXe siècle. Certes, l’habitat rural s’améliore en termes d’espace et de confort, mais aucune mutation de grande envergure ne se produit. Le déclin démographique annihile tout chantier privé, et ce n’est qu’après les événements de 1848 que le Second Empire va s’engager dans la création de nouvelles habitations collectives. La loi Siegfried de 1894 marque la première intervention de l’État dans le domaine du logement : elle régit les Habitations à bon marché (HBM) dont les financements sont médiocres. Par ailleurs, les maçons de Paris et de la Seine décident, en 1859, de créer la Société mutuelle d’assurance (ancêtre de la SMABTP) contre les risques d’accidents survenant du fait de l’exécution des travaux de maçonnerie. Risques issus de l’accident du travail dont est victime l’ouvrier employé par l’entrepreneur, mais aussi conséquences pécuniaires des accidents corporels causés aux personnes étrangères au chantier. En 1863, l’Auxiliaire est créée à Lyon. Puis les patrons multiplient ces caisses, tant par devoir social que par volonté de fidéliser leurs ouvriers. Ce n’est qu’en 1898 qu’est institutionnalisé par l’État le risque professionnel engageant la responsabilité de l’employeur et la responsabilité forfaitaire des accidents du travail (l’ancêtre du système actuel de sécurité sociale). Pour faire face à cette évolution, le secteur du BTP s’organise, au début du XXe siècle, en constituant un Syndicat général de garantie des chambres syndicales du BTP pour s’occuper des accidents du travail, laissant à la Société mutuelle d’assurance le soin de traiter des risques aux tiers.

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