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« Les responsabilités de la maîtrise d'oeuvre » - Plaquette technique de l'AQC

Les responsabilités de la maîtrise d’œuvre

Identifier ses responsabilités juridiques et les garanties d'assurances associées (obligatoires ou non).
« Les responsabilités de la maîtrise d'oeuvre » - Plaquette technique de l'AQC
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Plaquette technique
Collection : Points sensibles d'une construction
Date de parution : Octobre 2017
A5, 4 volets

La plaquette Les responsabilités de la maîtrise d’œuvre a pour objectif de sensibiliser les maîtres d’œuvre à leurs responsabilités civiles.

Elle donne de nombreux conseils liés à la RCD (Responsabilité civile décennale) et la RCG (Responsabilité civile générale).

Elle précise aussi les garanties d’assurance qui s’y rattachent et apporte des précisions complémentaires dans plusieurs domaines :

  • le contrat de maîtrise d’œuvre
  • la réception des travaux
  • les points d’attention sur l’assurance (définition précise des domaines d’activités, assurance pour la sous-traitance éventuelle…)
  • l’obligation de conseil envers le maître d’ouvrage.

Bien identifier ses responsabilités et savoir s’assurer en conséquence sont des facteurs de prévention et favorisent la qualité des ouvrages.

L’essentiel à retenir :

  • L’assurance de votre RC générale est indispensable.
  • Pensez aux garanties facultatives d’assurance qui vous protègent.
  • Rencontrez régulièrement votre assureur au regard des évolutions de vos activités.

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