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Illustration de la liste des Recommandations professionnelles Grands Programmes acceptées par la C2P de l'AQC

Recommandations professionnelles Grands Programmes acceptées par la C2P

Recommandations professionnelles issues des Grands programmes et qualifiées de technique courante par les assureurs
Illustration de la liste des Recommandations professionnelles Grands Programmes acceptées par la C2P de l'AQC
Fiche technique
Collection : Publication C2P
Date de dernière mise à jour : Janvier 2026

Découvrez les Recommandations professionnelles acceptées par la C2P développées dans le cadre de Grands programmes (RAGE, PACTE, PROFEEL…) et considérées comme technique courante par les assureurs.

1️⃣ Liste des Recommandations professionnelles Grands Programmes

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Les Recommandations Professionnelles issues des Grands programmes sont des documents techniques de référence, préfigurant un avant-projet NF DTU, sur une solution technique clé améliorant les performances énergétiques des bâtiments. Leur vocation est d’alimenter soit la révision d’un NF DTU en vigueur, soit la rédaction d’un nouveau NF DTU.

Ces textes de référence sont le fruit d’un travail collectif des différents acteurs de la filière bâtiment en France, lancé dans le cadre du Programme RAGE (Règles de l’art Grenelle Environnement 2012), du programme PACTE (Programme d’action pour la qualité de la construction et la transition énergétique) et du programme PROFEEL (Programme de la filière pour l’Innovation en faveur des économies d’énergie dans le bâtiment).

Les Recommandations professionnelles issues des Grands Programmes acceptées par la C2P sont classées par catégories : « Bâti » ou « Équipement technique », par ordre alphabétique. Chaque lien hypertexte renvoie sur le contenu intégral du document hébergé sur la plateforme Pro’RÉNO.

Les listes ci-dessous présentent les Recommandations professionnelles issues de Grands programmes acceptées par la C2P en cours de validité, ainsi que l’historique des Recommandations professionnelles dont l’acceptation de la C2P a été abrogée.

Toute autre Recommandation professionnelle non acceptée par la C2P, ne figurant pas dans les listes ci-après, est considérée en technique non courante.


Dernière modification le 01/01/2026

• Bâti (Enveloppe, éléments constructifs)

  • Chapes et dalles sur plancher bois (2 fascicules – Version juillet 2013)
    🔗 Neuf
    🔗 Ouvrages en réhabilitation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2015
  • Conception et mise en œuvre de systèmes de bardage rapportés sur parois bois (COB et CLT) (1 fascicule – Version mai 2025)
    🔗 Ardoises fibres-ciment – Ardoises naturelles
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2025
  • Conception et réalisation de planchers collaborant acier béton (1 fascicule – Version juillet 2020)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2021
  • Conception, fabrication et mise en œuvre de façades rideaux mixtes bois-aluminium (1 fascicule – Version mars 2021)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2021
  • Couverture en plaques nervurées issues de tôles d’acier revêtues en climat tropical ou équatorial humide et conditions cycloniques (1 fascicule – Version décembre 2021 – V1.0)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2022
  • Couverture en plaques ondulées issues de tôles d’acier revêtues en climat tropical ou équatorial humide et conditions cycloniques (1 fascicule – Version décembre 2021 – V1.0)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2022
  • Éléments bois non structuraux rapportés en façade (1 fascicule – Version novembre 2020)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2021
  • Isolation en sous-face des planchers bas (1 fascicule – Version mars 2014)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P :
  • Isolation thermique des sous-faces des toitures chaudes à élément porteur en bois (1 fascicule – Version juillet 2014)
    🔗 Relevant du NF DTU 43.4 – Neuf
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2015
  • Isolation thermique et étanchéité des points singuliers des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie (1 fascicule – Version mars 2014)
    🔗 Neuf
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2015
  • Mise en œuvre et isolation des planchers mixtes bois béton (2 fascicules – Version mars 2015)
    🔗 Neuf
    🔗 Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2015
  • Procédés d’isolation thermique extérieure par enduit sur polystyrène expansé emploi et mise en œuvre (1 fascicule – Version juillet 2022)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2023
  • Réalisation des encadrements de baies et intégration des menuiseries extérieures dans les parois à ossature bois (1 fascicule – Version novembre 2020)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2021
  • Toitures-terrasses accessibles aux piétons avec éléments porteurs en bois et panneaux à base de bois avec revêtement d’étanchéité (1 fascicule – Version mai 2019)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2019
  • Verrières (1 fascicule – Version septembre 2013)
    🔗 Neuf et Rénovation
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2015

• Équipements techniques


2️⃣ Historique des Recommandations professionnelles dont l’acceptation de la C2P a été abrogée

Il s’agit des Recommandations professionnelles ayant été acceptées par la C2P à un moment donné et dont l’acceptation a été abrogée (document devenu obsolète, révision du document, évolution vers un NF DTU…).


Dernière modification le 01/01/2026

• Bâti (Enveloppe, éléments constructifs)

  • Façades à ossature bois non porteuses (1 fascicule – Version juillet 2013)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2020
  • Mise en œuvre de procédés de bardage rapporté à lame d’air ventilée (1 fascicule – Version mai 2015)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2022
  • Procédés de bardage rapporté à lame d’air ventilé : emploi et mise en œuvre (1 fascicule – Version juillet 2022)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2023 au 30 juin 2023
  • Procédés d’isolation thermique extérieure par enduit sur polystyrène expansé (1 fascicule – Version juillet 2014)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2022
  • Maçonneries isolantes avec isolation thermique par l’intérieur ou repartie (2 fascicules – Version août 2014)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2020
  • Murs doubles avec isolation thermique par l’extérieur (1 fascicule – Version mars 2014)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2020
  • Systèmes constructifs à ossature bois (1 fascicule – Version mars 2013)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 30 juin 2019

• Équipements techniques

  • Chauffe-eaux thermodynamiques en habitat individuel (5 fascicules – Version juin 2015)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2015 31 au décembre 2017
  • Pompes à chaleur air extérieur/air intérieur en habitat individuel (5 fascicules – Version septembre 2015)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017
  • Pompes à chaleur air extérieur/eau en habitat individuel (5 fascicules – Version décembre 2013)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017
  • Pompes à chaleur double service en habitat individuel (1 fascicule – Version juin 2014)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017
  • Pompes à chaleur en habitat collectif et tertiaire (5 fascicules – Version septembre 2015)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017
  • Pompes à chaleur géothermiques en habitat individuel (5 fascicules – Version septembre 2015)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017
  • Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) double flux dans le neuf (2 fascicules – Version mai 2015)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2017

Retrouvez l’ensemble des listes et leur historique


3️⃣ Pour en savoir plus

Pour les techniques de construction dites traditionnelles, définies par référence des Recommandations professionnelles, la C2P peut décider de la mise en observation de familles de produits ou de procédés qui présentent un taux de sinistralité élevé ou potentiellement un risque de sinistres aggravés. Pour en savoir plus, consulter la rubrique relative à la Publication C2P.