Accueil Ressources Règles professionnelles acceptées par la C2P
Illustration de la liste des Règles professionnelles acceptées par la C2P de l'AQC

Règles professionnelles acceptées par la C2P

Règles professionnelles considérées en technique courante par les assureurs
Illustration de la liste des Règles professionnelles acceptées par la C2P de l'AQC
Fiche technique
Collection : Publication C2P
Date de dernière mise à jour : Janvier 2026

Consultez les Règles professionnelles acceptées par la C2P, avec ou sans suivi de retour d’expérience, et considérées comme technique courante par les assureurs.

1️⃣ Liste des Règles professionnelles

Cliquez sur le schéma pour l’agrandir

Socle naturel pour la conception des futurs NF DTU, les Règles professionnelles sont éditées par les filières professionnelles soucieuses de formaliser le cadre de leurs métiers. À leur demande, la C2P étudie ces textes en apportant sa vision « sinistralité ».

Les Règles professionnelles, avec ou sans suivi de retour d’expérience, lorsqu’elles sont acceptées par la C2P, sont considérées en technique courante.

Les listes ci-dessous présentent les Règles professionnelles en cours de validité acceptées par la C2P, avec ou sans suivi de retour d’expérience, ainsi que l’historique des Règles professionnelles dont l’acceptation de la C2P a été abrogée.

Toute autre Règle professionnelle, non examinée ou non acceptée par la C2P, est considérée en technique non courante.

Pour les Règles professionnelles acceptées par la C2P et repérées par un astérisque🔆, il convient de vérifier que les Avis Techniques cités en référence figurent toujours sur la Liste verte de la C2P, à savoir qu’elles ne sont pas mises en observation. À défaut, nous vous recommandons de vous rapprocher de votre assureur.

Lorsqu’il n’y a pas de lien hypertexte, se rapprocher des rédacteurs des Règles professionnelles.

Dernière modification le 01/01/2026

• Structure

  • Ouvrages en béton confectionné avec du granulat recomposé, béton de bâtiment catégorie A ou B de résistance <= C25/30 (2008, UMGO-FFB)
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2007

• Façade, bardage

• Isolation

  • 🔆Entretien et rénovation des systèmes d’isolation thermique extérieure « ETICS » (janvier 2010, UPMF-FFB/SFJF-FFB)
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2010

• Couverture, toiture, étanchéité

• Menuiserie, vitrage

  • 🔗 Cloisons mobiles (juillet 2007, SNFA-FFB)
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er juillet 2007
  • 🔆Conception et mise en œuvre des installations en verre trempé (novembre 2004, FFPV)
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2005
  • 🔆Règles de conception, de mise en œuvre et de collage des stabilisateurs en verre sur chantier (novembre 2009, FFPV/UDIVP)
    📅 Date d’acceptation par la C2P : 1er janvier 2010

• Aménagement extérieur

• Aménagement intérieur

2️⃣ Liste des Règles professionnelles avec suivi du retour d’expérience

En fonction du retour d’expérience de la profession, les Règles professionnelles ci-dessous pourront être acceptées ultérieurement sans suivi, ou bien la C2P pourra demander leur révision.

Dernière modification le 01/01/2026

3️⃣ Historique des Règles professionnelles dont l’acceptation de la C2P a été abrogée

Il s’agit des Règles professionnelles ayant été acceptées par la C2P à un moment donné et dont l’acceptation a été abrogée (document devenu obsolète, révision du document, évolution vers un NF DTU…).

Dernière modification le 01/01/2026

• Structure

  • Dalles pleines confectionnées à partir de prédalles préfabriquées et de béton coulé en œuvre (Juillet 2020, CSTB/FIB)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021

• Façade, bardage

  • Fabrication et mise en œuvre des bardages en acier et des bardages aluminium (janvier 1981, SEBTP)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 1981 au 30 juin 2016

• Couverture, toiture, étanchéité

  • Conception et réalisation des toitures-terrasses végétalisées (novembre 2007, CSFE-SNPPA-UNEP)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2008 au 30 juin 2018
  • Isolants supports d’étanchéité en indépendance sous protection lourde (juillet 2021, CSFE-FFB, 3e édition)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024
  • SEL Balcons et planchers sur espaces non clos inversée de toiture-terrasse (juillet 2021, CSFE-FFB, 1re édition)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2023

• Menuiserie vitrage

  • Vérandas à structure aluminium (juillet 2011, SNFA-FFB)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2012 au 30 juin 2021

• Aménagement intérieur

  • Ouvrages en plaques de plâtre- plaques à faces cartonnées cloisons alvéolaires et plaques de largeur 900 mm (juillet 2021)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2021 au 31 mars 2022
  • Pose collée de revêtements céramiques grand format, très grand format et format oblong en murs intérieurs en travaux neufs (janvier 2021, CAPEB/UNECP-FFB)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2021 au 30 juin 2024
  • Revêtements de sols intérieurs en carreaux céramiques de grand format et de format oblong collés au moyen de mortiers-colles dans les locaux P3 au plus en travaux neufs (juillet 2021)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
  • Système de protection à l’eau sous carrelage résine (juillet 2021)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022

• Règles professionnelles avec suivi de retour d’expériences

  • Construction en paille (RP CP 2012) – Remplissage isolant et support d’enduit (CP 2012, RFCP)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er janvier 2012 au 30 juin 2018
  • Exécution d’ouvrages en bétons de chanvre : mur en béton de chanvre, isolation de sol en béton de chanvre, isolation de toiture en béton de chanvre, enduits en mortier de chanvre (juillet 2012, Association Construire en Chanvre)
    📅 Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2012 au 30 juin 2024
  • Traitement de l’étanchéité des joints de façades et de menuiseries par l’utilisation de systèmes d’étanchéité membranes (juin 2021, SFJF-FFB)
    Acceptation par la C2P : du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025

Retrouvez l’ensemble des listes et leur historique

▲ Haut de page