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Couverture de la Publication Semestrielle C2P de Juillet 2009

Publication semestrielle C2P – Édition Juillet 2009

Prévention des désordres liés aux produits et procédés de construction
Couverture de la Publication Semestrielle C2P de Juillet 2009
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Rapport / Étude
Collection : Publication semestrielle C2P
Date de parution : Juillet 2009
A4, 3 volets

L’édition de Juillet 2009 de la Publication semestrielle C2P est maintenant disponible !

Retrouvez dans la Publication semestrielle de la C2P (Commission Prévention Produits mis en œuvre) les résultats de ses travaux d’analyse des produits sous ATec / DTA au cours du premier semestre 2009, ainsi que la liste des techniques de construction, familles de produits ou procédés de construction mises en observation.

Qu’est-ce que la Publication semestrielle de la C2P ?

La C2P, véritable outil d’analyse de risques pour les acteurs de la construction, permet de distinguer les techniques courantes des techniques non courantes. La C2P recense les familles de produits ou procédés de construction sous ATec et DTA mises en observation et qui peuvent, éventuellement, faire l’objet de conditions spéciales de souscription d’assurance.

Cette mise en observation a pour but d’attirer l’attention des professionnels sur les facteurs de risques aggravés (pathologie avérée de la famille de produits, mise en œuvre pointue et réalisée dans des conditions très particulières, coût de travaux de réfections disproportionné…). Les constructeurs souhaitant prescrire ou mettre en œuvre des produits ou procédés mis en observation sont invités à se rapprocher de leur assureur, car ils peuvent l’objet de conditions spéciales de souscription d’assurance.

Les principaux domaines d’analyse de la C2P

  • I. Produits ou procédés traditionnels
  • II. Techniques couvertes par des Règles professionnelles
  • III. Produits ou procédés non traditionnels
  • III.1. Produits ou procédés relevant de la procédure des Avis Techniques (ATec) ou des Documents Techniques d’Application (DTA)
  • III.2. Produits ou procédés bénéficiant d’une Appréciation Technique d’Expérimentation (ATEx)
  • III.3. Autres techniques non traditionnelles

Annexe 1 : Techniques de construction, familles de produits ou procédés mises en observation
Annexe 2 : Règles professionnelles acceptées par la C2P

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