Énergies locales et renouvelables - Réseaux de chaleur : un levier majeur de la transition énergétique

N°197 - Mars/Avril 2023

Questions / Réponses experts

Questions/Réponses du Costic

Un thème évoqué dans ces Questions/Réponses rédigées par le Costic._x000D_ SOLAIRE THERMIQUE : QUELLES SOLUTIONS POUR LE RÉSIDENTIEL ET LE TERTIAIRE ? L’énergie solaire peut-elle être utilisée pour des usages thermiques autres que le préchauffage d’eau chaude sanitaire ? Quelles sont…

N°197 - Mars/Avril 2023

Aménagements intérieurs

JOP Paris 2024 – L’accessibilité universelle au coeur des projets

Prendre en compte toutes les situations de handicap pour rendre accessible l’ensemble des installations des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024 est un objectif affiché. L’accessibilité universelle implique – pour tous les acteurs de la construction des ouvrages et de l’aménagement d…

N°197 - Mars/Avril 2023

Juridique

Maîtrise d’oeuvre – Missions, responsabilités et assurances

Prendre en compte toutes les situations de handicap pour rendre accessible l’ensemble des installations des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024 est un objectif affiché. L’accessibilité universelle implique – pour tous les acteurs de la construction des ouvrages et de l’aménagement d…

N°197 - Mars/Avril 2023

Juridique

Fiche « Expertise judiciaire » – La retenue de garantie et l’importance de la réception des travaux

Une SCCV (Société civile de construction vente) entreprend de faire construire un ensemble de logements et confie, à cette fin, le lot « Plomberie-VMC-Désenfumage » à la société X. Une banque accorde à cette dernière un engagement de caution personnelle et solidaire au titre de la retenue…

N°197 - Mars/Avril 2023

Juridique

Fiche « Expertise judiciaire » – Revirement de jurisprudence sur le point de départ de la prescription des recours entre constructeurs

L’Office public de l’habitat d’Aubervilliers (l’OPH) a confié au groupement constitué notamment de la société X, assurée auprès de la compagnie A, la maîtrise d’oeuvre de travaux de restructuration et de réhabilitation d’un immeuble. La société Y, assurée auprès de la société B, intervient en qualit…

N°197 - Mars/Avril 2023

Fondations et infrastructures

Risque Retrait-gonflement des argiles – Comment mieux réguler l’humidité des sols argileux ?

La prévention et la réparation des dommages provoqués par la sécheresse d’un sol argileux passent le plus souvent par une rigidification de la structure des bâtiments : chaînages horizontaux et verticaux, raidisseurs et longrines en soubassement, micropieux, injections et reprises en sous-oeuvr…

N°197 - Mars/Avril 2023

Équipements

Bâtiments à usage tertiaire – Mise en oeuvre en douceur du « Dispositif éco-énergie tertiaire »

Une première étape du Dispositif éco-énergie tertiaire (DEET), plus communément nommé « décret tertiaire », s’est achevée officiellement fin 2022. Pour rappel, ce texte réglementaire(1) précise le cadre juridique applicable à la mise en oeuvre d’actions de réduction de la consommation d’én…

N°197 - Mars/Avril 2023

Cloisons, doublage, isolation intérieure

RE2020 – L’acoustique, un absent de premier ordre

Selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS), le bruit représente le deuxième facteur environnemental provoquant le plus de dommages sanitaires en Europe, derrière la pollution atmosphérique. En France, l’exposition chronique à des niveaux de bruit préjudiciables à la santé humaine représente un…

N°197 - Mars/Avril 2023

Lois, décrets, arrêtés

Passoires thermiques – L’audit énergétique réglementaire, un dispositif controversé

Destiné à lutter contre les passoires thermiques, l’audit énergétique réglementaire devient applicable au 1er avril 2023 lors de la vente d’une maison ou d’un immeuble en monopropriété de classes énergétiques F ou G du Diagnostic de performance énergétique(1). Une avancée saluée par les professionne…

N°197 - Mars/Avril 2023

Europe

Énergie – Un nouveau marché du carbone pour le secteur du bâtiment

En décembre 2022, le Parlement et le Conseil européens ont conclu d’importants accords sur l’adoption de plusieurs textes ayant trait à l’énergie. Parmi eux, la révision de la Directive relative au marché du carbone européen, dit ETS, a fait l’objet d’un compromis, qui inclut notamment la création d…

N°197 - Mars/Avril 2023

Équipements

Énergies locales et renouvelables – Réseaux de chaleur, un levier majeur pour la transition énergétique

Dans un contexte de renchérissement du prix de l’énergie, les réseaux de chaleur apparaissent plus que jamais comme une solution probante tant sur un plan économique que d’un point de vue écologique. S’ils fournissent à peine 5 à 6 % de la chaleur produite en France, ils font l’objet d’un engouement…

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Énergies locales et renouvelables – Réseaux de chaleur : un levier majeur de la transition énergétique

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Au sommaire de ce numéro

Questions/Réponses du Costic

JOP Paris 2024 – L’accessibilité universelle au coeur des projets

Maîtrise d’oeuvre – Missions, responsabilités et assurances

Fiche « Expertise judiciaire » – La retenue de garantie et l’importance de la réception des travaux

Fiche « Expertise judiciaire » – Revirement de jurisprudence sur le point de départ de la prescription des recours entre constructeurs

Risque Retrait-gonflement des argiles – Comment mieux réguler l’humidité des sols argileux ?

Bâtiments à usage tertiaire – Mise en oeuvre en douceur du « Dispositif éco-énergie tertiaire »

RE2020 – L’acoustique, un absent de premier ordre

Passoires thermiques – L’audit énergétique réglementaire, un dispositif controversé

Énergie – Un nouveau marché du carbone pour le secteur du bâtiment

Énergies locales et renouvelables – Réseaux de chaleur, un levier majeur pour la transition énergétique

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Questions/Réponses du Costic

JOP Paris 2024 – L’accessibilité universelle au coeur des projets

Maîtrise d’oeuvre – Missions, responsabilités et assurances

Fiche « Expertise judiciaire » – La retenue de garantie et l’importance de la réception des travaux

Fiche « Expertise judiciaire » – Revirement de jurisprudence sur le point de départ de la prescription des recours entre constructeurs

Risque Retrait-gonflement des argiles – Comment mieux réguler l’humidité des sols argileux ?

Bâtiments à usage tertiaire – Mise en oeuvre en douceur du « Dispositif éco-énergie tertiaire »

RE2020 – L’acoustique, un absent de premier ordre

Passoires thermiques – L’audit énergétique réglementaire, un dispositif controversé

Énergie – Un nouveau marché du carbone pour le secteur du bâtiment

Énergies locales et renouvelables – Réseaux de chaleur, un levier majeur pour la transition énergétique

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