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Low Tech – Pour une construction frugale en énergie, en matière et en technicité

Revue "Qualité Construction" N°180 (mai - juin 2020)

Sommaire

QUESTIONS/RÉPONSES DEKRA INDUSTRIAL

QUALITÉ
Résilience – Volet 1 : enjeux et outils des territoires

JURIDIQUE
Dommages-Ouvrage – Toujours plus de sévérité à l’encontre de l’assureur ?
Fiche « Expertise judiciaire » – Lumière sur les délais d’action
Fiche « Expertise judiciaire » – Mobilisation des garanties de l’assureur Dommages-Ouvrage et point de départ de la prescription biennale

PATHOLOGIE
Radon – Abaissement du seuil admissible et renforcement de la prévention
Chaufferies – Remplacer les chaudières par les pompes à chaleur géothermiques
Low Tech – Pour une construction frugale en énergie, en matière et en technicité
Laine de laitier projetée – Un NF DTU réactualisé
Fiche pathologie bâtiment – Dégradation par l’eau et l’humidité des enveloppes et ossatures bois

EUROPE
Règlement des Produits de Construction – Tempête à Bruxelles

PRESCRIPTION
Acoustique – Accompagner l’innovation sans négliger les techniques courantes

 

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Numéro

180

Date

Mai - Juin 2020
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Tous les articles du numéro 180

Low Tech – Pour une construction frugale en énergie, en matière et en technicité

Face à la consommation effrénée des ressources de la planète pour la construction, les pratiques « low tech » prennent tout leur sens. Réhabiliter, réemployer, limiter les déchets et la consommation des matériaux, obtenir le résultat avec le minimum de matière et d’énergie, associer les habitants au bon usage de leur bâtiment, sont le souci d’un nombre croissant d’acteurs de la construction.
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Questions/Réponses de Dekra – 180

Avec près de 130 ans d’expérience, Dekra Industrial est un acteur majeur de la prévention des risques dans le domaine de la construction. Ses 3 500 collaborateurs interviennent sur un réseau de 100 implantations pour le compte de plus de 70 000 clients. Contrôles techniques des constructions, coordination sécurité et protection de la santé (SPS), environnement… Les savoir-faire Dekra Industrial vous accompagnent pour prévenir les aléas liés à la construction. Dekra Industrial, présents pour prévenir.
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Résilience – Volet 1 : enjeux et outils des territoires

Surchauffe, inondations, submersion côtière, événements météo majeurs (sécheresse, tempêtes…) : comment anticiper et arbitrer la prévention entre ces différents enjeux et réduire la vulnérabilité des territoires ?
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Dommages-Ouvrage – Toujours plus de sévérité à l’encontre de l’assureur ?

Dans la volonté de la loi Spinetta d’une justice plus souple pour les victimes, l’assureur Dommages-Ouvrage est un maillon important permettant d’assurer un préfinancement rapidement, charge à cet assureur d’assurer ses recours à l’encontre des assureurs en responsabilité civile décennale. Au fil des décisions légales et jurisprudentielles venant fixer les mécanismes d’intervention de l’assureur Dommages-Ouvrage, le sentiment d’une garantie quasi automatique ou a minima extensive s’élève.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Lumière sur les délais d’action

Par trois arrêts rendus par la 3e chambre civile le 16 janvier 2020, la Cour de cassation a fait la lumière sur l’application de l’article 1792-4-3 du Code civil. Il serait trop long ici d’exposer en détail les faits de chacune de ces décisions, mais pour résumer, la Haute juridiction a dû trancher la question de savoir quel délai de prescription s’appliquait aux actions : • entre co-constructeurs, à savoir celle d’un architecte contre une des entreprises intervenantes à l’opération de construction (pourvoi n° 18-25.915) ; • d’un tiers voisin contre les constructeurs et soustraitants de l’opération à l’origine de son trouble (pourvoi n° 16-24.352) ; • d’un locataire contre un intervenant à l’acte de construire (pourvoi n° 18-21.895).
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Fiche « Expertise judiciaire » – Mobilisation des garanties de l’assureur Dommages-Ouvrage et point de départ de la prescription biennale

Le 5 février 2003, Monsieur et Madame Y et la société C concluent un contrat de construction de maison individuelle. Cette dernière signe en parallèle un contrat d’architecte avec Madame X, assurée auprès de M. Pour les besoins de l’opération, une assurance Dommages-Ouvrage (DO) est souscrite auprès de A. Dans le même temps, la société C délivre aux acquéreurs une garantie de livraison obtenue auprès de G, aux droits de laquelle se trouve l’assureur B. Des difficultés et des désordres étant survenus en cours de chantier, la société C obtient la désignation d’un expert, mais elle est mise en liquidation judiciaire par jugement du 24 juin 2008. Monsieur et Madame Y régularisent dans le même temps (le 17 novembre 2008) une déclaration de sinistre auprès de A, assureur de préfinancement, pour la réparation des dommages. Le 1er avril 2011, en cours d’expertise, B conclut avec Monsieur et Madame Y une transaction prévoyant le versement d’une somme globale et forfaitaire en indemnisation du préjudice subi du fait de l’arrêt du chantier, s’ajoutant à la somme déjà réglée au titre des pénalités de retard, ainsi que sa subrogation dans les droits des maîtres d’ouvrage à l’égard de l’assureur DO et de l’architecte. Les 25 et 26 mai 2011, B assigne alors en indemnisation l’assureur A en DO, Madame X et son assureur M.
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Radon – Abaissement du seuil admissible et renforcement de la prévention

L’optimisation énergétique des bâtiments doit prendre en compte le risque radon : tel est le message des spécialistes de la qualité de l’air intérieur, diffusé avec le large soutien des pouvoirs publics. Cette préoccupation concerne aussi bien la construction neuve que la rénovation, particulièrement en maison individuelle.
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Chaufferies – Remplacer les chaudières par les pompes à chaleur géothermiques

Remplacer des chaudières existantes par des pompes à chaleur géothermiques devient possible grâce aux nouvelles générations de machines, et même très rentable lorsque le bâtiment doit également être rafraîchi.
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Laine de laitier projetée – Un NF DTU réactualisé

Depuis plusieurs années, selon son épaisseur et sa masse volumique, la laine minérale de laitier projetée pouvait déjà remplir différentes missions – protection passive contre l’incendie, isolation thermique et/ou phonique, correction acoustique –, mais souvent en sortant du cadre d’un DTU vieillissant et donc par le biais d’Avis Techniques spécifiques. Publiée en août 2019, la nouvelle version du NF DTU 27.1 vient maintenant clairement préciser les règles du jeu concernant ces différents usages.
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Règlement des Produits de Construction – Tempête à Bruxelles

La Commission européenne voudrait modifier le RPC, considérant qu’il n’est pas parfait et ne peut assurer une sécurité juridique suffisante, alors même qu’aucune problématique technique ne peut être mise en avant, que les acteurs du marché se sont prononcés pour un refus d’une révision profonde et qu’existe depuis de longs mois une situation très préjudiciable, puisqu’à ce jour, environ 150 normes ne sont pas citées au JOUE au prétexte qu’elles ne répondent pas à la vision de la qualité juridique selon la Commission européenne. Une enquête annoncée pour juin-août 2020 sera l’occasion de réagir.
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Acoustique – Accompagner l’innovation sans négliger les techniques courantes

Les acousticiens sont largement impliqués dans l’expérimentation des nouvelles solutions de structures en bois massif reconstitué. Mais ils s’inquiètent de leur trop faible mobilisation dans les opérations de construction de logement ordinaires, alors même que le bruit est désigné comme une nuisance majeure.

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