Réemploi – Les défis de la massification

Un thème évoqué dans ces Questions/Réponses rédigées par le Costic. FLUIDES FRIGORIGÈNES - Qu’est-ce qu’un fluide frigorigène ? Comment sont-ils classés ? Quels sont les principaux objectifs du Règlement F-Gas et à quels fluides frigorigènes s’applique-t-il ? Les fluides frigorigènes HFO et les fluides naturels (R744, R290 par exemple) ne sont pas concernés par les exigences de la F-Gas. Est-ce à dire que les installations avec ces fluides ne sont pas soumises à un contrôle d’étanchéité ? Peut-on utiliser des fluides frigorigènes inflammables dans des ERP pour des applications de confort ?

Le contexte actuel, empreint d’incertitudes sur les perspectives économiques, nous amène à nous interroger encore un peu plus sur les enjeux et les conséquences de la mise en difficulté, voire de la mise en liquidation des intervenants à l’acte de construire, qu’il s’agisse des locateurs d’ouvrage qui oeuvrent à la construction, de leurs sous-traitants, mais aussi leurs assureurs. La question de la défaillance des vendeurs, promoteurs et constructeurs de maison individuelle sera également posée.

Une société civile immobilière entreprend la construction d’un immeuble d’habitation comportant plusieurs logements destinés à la vente. Pour les besoins de l’opération, une assurance Dommages-Ouvrage (DO) est souscrite auprès de l’assureur A, et la SCI confie les travaux de fondations et de terrassement à la société Y, assurée auprès de B, et une mission de contrôle technique à la société Z. Ayant constaté, en cours de chantier, un phénomène de fissurations de certains éléments de gros oeuvre, des plafonds et des carrelages, la SCI met en demeure les entreprises concernées de reprendre les désordres. Observant leur inertie, la SCI résilie les marchés des entreprises en cause, parmi lesquelles la société Y, avant de déclarer le sinistre à A, l’assureur DO. Cette dernière notifie au maître de l’ouvrage un refus de garantie. Invoquant notamment le préjudice résultant du retard de livraison des appartements aux acquéreurs, la SCI assigne alors en responsabilité contractuelle et en réparation A, en sa qualité d’assureur DO, les intervenants à l’acte de construire ainsi que leurs assureurs. L’assureur A exerce ses recours contre les sociétés Y et Z.

Une SCI entreprend la construction d’une plateforme logistique composée d’entrepôts et de bureaux. Elle confie les travaux à une entreprise générale qui sous-traite le lot « Charpente métallique » à une entreprise tierce. Un contrôleur technique est également nommé. Après la réception, l’ouvrage est vendu. Puis, à la suite d’intempéries, une partie de la toiture d’un des entrepôts s’affaisse. Il apparaît à la lueur d’une expertise que l’affaissement a pour unique cause un défaut d’entretien, mais l’expert note que les toitures ne sont pas conformes au NF DTU 43.3 « Mise en oeuvre des toitures en tôles d’acier nervurées avec revêtement d’étanchéité », même si ces non-conformités n’ont aucun lien avec le sinistre.

Parmi les désordres sur travaux neufs signalés au Dispositif Sycodés de l’AQC, le Flop 10 présente les 10 éléments d’ouvrage qui portent les effectifs et les coûts de réparation les plus importants dans le cadre de la Dommages-Ouvrage. Des experts analysent les principales tendances en 2021.

Rénover plutôt que démolir et reconstruire est par nature une économie de ressources matérielles et énergétiques. Mais rénover est plus complexe que construire et optimiser le bilan carbone des opérations nécessite une réflexion globale prenant en compte le cycle de vie et le contenu carbone du bâtiment et de ses éléments conservés, sortants et entrants.

Rénover plutôt que démolir et reconstruire est par nature une économie de ressources matérielles et énergétiques. Mais rénover est plus complexe que construire et optimiser le bilan carbone des opérations nécessite une réflexion globale prenant en compte le cycle de vie et le contenu carbone du bâtiment et de ses éléments conservés, sortants et entrants.

Un décret et un arrêté viennent de paraître cet été pour définir les exigences et décrire la méthode de calcul en maisons individuelles et logements collectifs. Au programme, dix indicateurs de performance énergétique ou environnementale qui viennent notamment écarter le gaz dans le logement neuf.

Le 14 juillet dernier, la Commission a présenté ses nouvelles propositions législatives en matière de politique énergétique et climatique. Ces textes auront vocation à toucher de nombreux secteurs dans les années à venir, et tout particulièrement celui de la construction et des bâtiments qui sont parmi les premiers concernés par ces mesures, dont il convient de faire l’examen et d’analyser les ressorts.

L’entrée en vigueur prochaine de la Réglementation environnementale RE2020 incite tous les acteurs de la filière à s’interroger sur les émissions de gaz à effet de serre générées par les bâtiments. Avec une préoccupation centrale : au-delà de l’apport des matériaux biosourcés, comment alléger l’impact carbone des produits et systèmes constructifs à base de béton ?