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Revue Qualité Construction N°205 - Juillet/Août 2024

RE2020 – Des arbitrages fins et complexes en tertiaire

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Au sommaire de ce numéro

N°205 - Juillet/Août 2024

Normes, DTU…

Nouveaux risques incendie – Comment améliorer la sécurisation des bâtiments ?

Les normes de sécurité incendie établies historiquement sur l’activité et la destination d’un bâtiment ne permettent plus de répondre à tous les défis : recours au bois en structure et en façades, massification de l’isolation thermique par l’extérieur, modes d’occupation innovants des bâtiments, énergies alternatives générant…

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N°205 - Juillet/Août 2024

Lois, décrets, arrêtés

Loi ZAN – Produire des logements sans artificialiser : les collectivités en quête de solutions

Depuis l’adoption de la loi « Zéro artificialisation nette », la préservation des sols est devenue un impératif pour les acteurs publics. Mais depuis plusieurs années déjà, les initiatives se multiplient pour répondre aux besoins de logements en limitant la consommation de surfaces naturelles. Surélever, densifier, transformer…

N°205 - Juillet/Août 2024

Structures et gros œuvre

RE2020 – Des arbitrages fins et complexes en tertiaire

Concevoir des projets tertiaires conformes à la réglementation environnementale RE2020 impose des arbitrages serrés qui nécessitent de respecter d’autres obligations réglementaires telles que la sécurité incendie, l’acoustique et l’apport de lumière naturelle. Un autre défi majeur consiste à anticiper la réduction progressive et par étapes…

N°205 - Juillet/Août 2024

Questions / Réponses experts

Questions/Réponses de FCBA

Un thème évoqué dans ces Questions/Réponses rédigées par FCBA.REVÊTEMENTS EXTÉRIEURS ET FAÇADES À OSSATURE BOIS : CARACTÉRISATION DE COMPATIBILITÉ PAR VOIE D’ESSAI – Quels sont les différents types de Façades à ossature bois (Fob) ? Quel est le fonctionnement mécanique des Fob ? Quelles questions doit-on se poser…

N°205 - Juillet/Août 2024

Cloisons, doublage, isolation intérieure

Isolation thermique des parois – Quels sont les impacts de la mise en œuvre sur la performance attendue ?

Une récente campagne d’essais réalisée par le CSTB à l’aide d’un outil expérimental appelé « boîte chaude gardée » met en évidence l’incidence d’une circulation d’air sur les isolants sous bardage et sous toiture. Elle conclut à l’importance d’installer un écran Hautement perméable à la vapeur d’eau…

N°205 - Juillet/Août 2024

Juridique

Assurance construction – Tour d’horizon des dernières jurisprudences

Dans le domaine de l’assurance construction, la mobilisation des garanties d’assurances, obligatoires ou non, est fréquente en raison de l’importance financière des dommages affectant l’ouvrage édifié ou causés à des tiers en cours de travaux. Mais les garanties sollicitées au titre de la responsabilité du…

N°205 - Juillet/Août 2024

Juridique

Fiche « Expertise judiciaire » – Responsabilité extracontractuelle et principe de proportionnalité

Madame X assigne son voisin, Monsieur Y, en raison des non-conformités qu’elle a constatées sur la maison qu’il a fait édifier après dépôt du permis de construire : elle estime que la hauteur prévue par le Plan local d’urbanisme (PLU) n’est pas respectée. Après la mise…

N°205 - Juillet/Août 2024

Juridique

Fiche « Expertise judiciaire » – L’exonération de la responsabilité des constructeurs nécessite la caractérisation de l’acceptation délibérée des risques par le maître d’ouvrage

En vue de la construction de leur maison, un couple confie à un architecte la réalisation du dossier de permis de construire et la rédaction des Documents de consultation des entreprises (DCE). Après l’obtention du permis de construire, les maîtres d’ouvrage confient les travaux de…

N°205 - Juillet/Août 2024

Normes, DTU…

Économie circulaire – Premier référentiel pour le réemploi d’éléments structuraux en acier

Élaborées par le Centre technique industriel de la construction métallique (CTICM) et acceptées par la Commission Prévention Produits mis en oeuvre (C2P) de l’Agence qualité construction (AQC), les Recommandations professionnelles Réemploi d’éléments structuraux en acier constituent une première en matière de réemploi, toutes filières confondues.

N°205 - Juillet/Août 2024

Europe

Accès aux normes européennes harmonisées – Un arrêt capital de la Cour de Justice de l’Union européenne

Le 5 mars 2024, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt particulièrement attendu dans une affaire portant sur l’accès aux normes harmonisées(1). Les juges de Luxembourg ont finalement donné raison à deux Organisations non gouvernementales (ONG) qui réclamaient à la…

N°205 - Juillet/Août 2024

Équipements

Confort d’été – Retours d’expérience sur le rafraîchissement adiabatique

En 2023, l’association EnvirobatBDM a mené des campagnes de mesures sur cinq bâtiments dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour fournir des retours d’expérience (REX) sur le rafraîchissement adiabatique. L’étude consistait à analyser l’efficacité de cette technologie, notamment face aux vagues de chaleur. Les principaux enseignements…

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