Les responsabilités de la maîtrise d’oeuvre

La plaquette Les responsabilités de la maîtrise d’oeuvre a pour objectif de sensibiliser les maîtres d’oeuvre à leurs responsabilités civiles.

Elle donne de nombreux conseils liés à la RCD (Responsabilité civile décennale) et la RCG (Responsabilité civile générale).

Elle précise aussi les garanties d’assurance qui s’y rattachent et apporte des précisions complémentaires dans plusieurs domaines :

• le contrat de maîtrise d’oeuvre ;
• la réception des travaux ;
• les points d’attention sur l’assurance (définition précise des domaines d’activités, assurance pour la sous-traitance éventuelle…) ;
• l’obligation de conseil envers le maître d’ouvrage
  

Bien identifier ses responsabilités et savoir s’assurer en conséquence sont des facteurs de prévention et favorisent la qualité des ouvrages.

L’essentiel à retenir :

• L’assurance de votre RC générale est indispensable.
• Pensez aux garanties facultatives d’assurance qui vous protègent.
• Rencontrez régulièrement votre assureur au regard des évolutions de vos activités.