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Économie circulaire – Un nouvel art du réemploi

Revue "Qualité Construction" N°178 (janvier - février 2020)

Sommaire

QUESTIONS/RÉPONSES SOCOTEC

QUALITÉ
Économie circulaire – Un nouvel art du réemploi

JURIDIQUE
Litiges – Les modes alternatifs de règlement à l’épreuve du droit de la construction
Fiche « Expertise judiciaire » – Le désordre évolutif
Fiche « Expertise judiciaire » – Responsabilité décennale du fournisseur

PATHOLOGIE
Légionelles – Protéger les réseaux d’eau chaude… mais aussi d’eau froide
Outre-mer – Reconstruire paracyclonique
Transition énergétique – Les règles d’urbanisme peuvent être un frein
Immeubles d’habitation – Renforcer la sécurité incendie en façade
Fiche pathologie bâtiment – Renforcements de sol

EUROPE
Règlement des Produits de Construction – Le point sur l’Évaluation Technique Européenne (ETE)

PRESCRIPTION
Mondial du Bâtiment 2019 – En route vers des pratiques plus vertes

 

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Numéro

178

Date

Janvier - Février 2020
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Tous les articles du numéro 178

Immeubles d’habitation – Renforcer la sécurité incendie en façade

Entrant en vigueur le 1er janvier 2020, un décret et deux arrêtés viennent renforcer la sécurité incendie des immeubles d’habitation. Les opérations de rénovation des façades des Immeubles de moyenne hauteur (IMH) sont ainsi mieux encadrées. La conception et la réalisation des bâtiments neufs d’habitation sont également visées via un renforcement des exigences au niveau des dispositions constructives de leurs façades, essentiellement pour les troisième et quatrième familles. En particulier, les matériaux combustibles ne sont dorénavant quasiment plus autorisés en revêtements extérieurs des façades des logements soumis au classement IMH.
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Questions/Réponses de Socotec – 178

Le groupe Socotec est un prestataire global de services en maîtrise des risques. Leader historique du contrôle construction en France, Socotec déploie une vaste gamme de solutions en matière d’inspection, d’assistance technique, de conseil et de formation dans les secteurs de la construction, de l’immobilier, de l’industrie et de la santé. Partout, grâce à un réseau de 200 agences en France et une présence dans 30 pays, ces savoir-faire permettent à ses 3 800 ingénieurs et techniciens de répondre à vos besoins et de vous accompagner durablement.
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Économie circulaire – Un nouvel art du réemploi

Lors de la déconstruction d’un bâtiment, une partie des éléments et des matériaux peuvent être réutilisés pour un usage identique ou déclassés ou détournés pour être réemployés. Les chantiers pilotes se multiplient et un réseau d’acteurs régionaux se constitue.
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Litiges – Les modes alternatifs de règlement à l’épreuve du droit de la construction

On lit encore parfois que le recours au juge est le mode habituel de résolution des litiges entre maître d’ouvrage, constructeurs et assureurs. Pourtant, ne peut-on pas espérer un peu moins de conflits et un peu plus d’accords ? Quels sont les outils à disposition pour parvenir à la résolution amiable des litiges, et sont-ils simples à utiliser dans le domaine de la construction et de l’assurance ?
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Fiche « Expertise judiciaire » – Le désordre évolutif

Monsieur et Madame Y ont acquis de Monsieur et Madame X une villa avec piscine qu’ils avaient fait construire et dont ils avaient prononcé la réception des travaux, sans réserve, en mars 1998. Trois fissures ayant été constatées par les consorts Y dans l’un des pignons de l’habitation, ceux-ci assignent les vendeurs ainsi que l’assureur de l’entreprise générale en indemnisation de leurs préjudices. Un expert judiciaire est nommé, qui explique que l’origine de ces fissures se trouve techniquement dans des fondations inadaptées. En cours d’expertise, une quatrième fissure est constatée le 10 mars 2009, date postérieure à l’expiration de la garantie décennale. Les propriétaires estiment, en toute bonne foi, qu’il convient d’attribuer à la nouvelle fissure les mêmes causes qu’à celles constatées précédemment, mais l’expert judiciaire considère que cette quatrième fissure n’a pas la même origine que les précédentes, et rend son rapport en ce sens, en préconisant toutefois et en évaluant globalement une reprise de toutes les fissures après confortation des fondations du mur pignon.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Responsabilité décennale du fournisseur

Monsieur X, maître d’ouvrage, commande à l’occasion de l’édification d’un bâtiment à usage industriel, une livraison de béton en vue de l’exécution d’une dalle sur terre-plein par un maçon, Monsieur Y. Ayant constaté divers défauts, Monsieur X se plaint auprès du fournisseur de béton, la société Z, qui fait procéder à ses frais à un ponçage. Le maître d’ouvrage, demeurant cependant insatisfait, assigne alors en justice le fournisseur de béton, la société Z qui appelle en garantie le maçon, Monsieur Y. Un expert est désigné qui détermine les causes des désordres et chiffre les travaux de reprise de la dalle à près de 30 000 euros.
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Légionelles – Protéger les réseaux d’eau chaude… mais aussi d’eau froide

Les relevés météorologiques illustrent l’ampleur du réchauffement climatique. Certes, la lutte contre le développement des légionelles vise d’abord et avant tout les réseaux d’eau chaude. Mais face à des records de chaleur trop fréquemment dépassés, il faut également se préoccuper des risques pour l’eau froide.
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Outre-mer – Reconstruire paracyclonique

Même lors d’un cyclone très destructeur, des bâtiments résistent alors que d’autres révèlent des faiblesses de conception ou de réalisation ou des défauts d’entretien. Le retour d’expérience du cyclone Irma, qui a dévasté en septembre 2017 les îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy, dégage pour la reconstruction les priorités en termes de prévention paracyclonique.
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Transition énergétique – Les règles d’urbanisme peuvent être un frein

Cinq technologies efficaces pour économiser l’énergie ou la produire sur site sont entravées dans leur mise en oeuvre par les règles d’urbanisme actuelles et la manière dont elles sont appliquées.
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Règlement des Produits de Construction – Le point sur l’Évaluation Technique Européenne (ETE)

La Commission européenne a adressé au Parlement européen et au Conseil un rapport faisant le point sur la mise en oeuvre de certaines dispositions du Règlement n° 305/2011 du 9 mars 2011 sur les produits de construction (RPC). Ce Règlement est applicable depuis le 1er juillet 2013. Ces dispositions, visées aux articles 31 et 34 dudit Règlement, concernent la procédure d’évaluation des performances des produits mis sur le marché.
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Mondial du Bâtiment 2019 – En route vers des pratiques plus vertes

Les fabricants s’attaquent aux grands thèmes du moment : le Bepos, la qualité de l’air intérieur, l’empreinte carbone des bâtiments, la construction hors site…

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