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Prouesses architecturales – Le défi persistant de la courbe pour les créateurs

Revue "Qualité Construction" N°191 (mars - avril 2022)

Sommaire

QUESTIONS/RÉPONSES COSTIC

QUALITÉ
Prouesses architecturales – Le défi persistant de la courbe pour les créateurs

JURIDIQUE
Dommages-Ouvrage – Quelles sont les dernières actualités ?
Fiche « Expertise judiciaire » – Sous-traitance : actions en cas de non-délivrance du cautionnement imposé par la loi de 1975
Fiche « Expertise judiciaire » – Réception de travaux : le critère contradictoire contre le principe d’unicité ?

TECHNIQUES
Friches industrielles – La dépollution des sols, enjeux et solutions
Rafraîchissement adiabatique – Améliorer le confort et réduire les consommations des bâtiments tertiaires existants
RE2020 – Premiers constats et recommandations
ITE sous bardage rapporté – Une norme publiée par étapes
Fiche pathologie bâtiment – Défauts d’isolation acoustique

EUROPE
Législation européenne – Vers une refonte de la Directive sur la performance énergétique des bâtiments

PRESCRIPTION
Béton biosourcé – De nouvelles perspectives pour les granulats de bois

Numéro

191

Date

Mars - Avril 2022
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Tous les articles du numéro 191

Friches industrielles – La dépollution des sols, enjeux et solutions

La dépollution des sols est une difficulté des projets de réhabilitation des friches industrielles. Une démarche méthodique permet d’en mesurer l’étendue et les conséquences, de concevoir des solutions et d’en évaluer le coût et la faisabilité. Revue des méthodes et moyens de diagnostic, de gestion et de traitement des pollutions des anciens sites industriels.
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Questions/Réponses du Costic – 191

Un thème évoqué dans ces Questions/Réponses rédigées par le Costic. CHAUFFERIES DE DEMAIN - De quoi parle-t-on concrètement ? L'hybridation des installations est-elle une solution ? Les solutions d'hybridation avec le bois sont-elles envisageables dès aujourd'hui ? Quid des solutions d'hybridation avec une pompe à chaleur collective ?
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Prouesses architecturales – Le défi persistant de la courbe pour les créateurs

Les outils numériques de simulation de structure permettent d’oser plus facilement des formes courbes complexes. Certains architectes en ont même fait une spécialité. Mais ces réalisations demeurent souvent coûteuses et utilisent peu les produits standardisés. Elles réclament en outre un savoir-faire quasi artisanal. Cependant, de nouvelles solutions émergent comme l’impression 3D à grande échelle, rendant ce type de projet plus accessible.
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Dommages-Ouvrage – Quelles sont les dernières actualités ?

L’assurance Dommages-Ouvrage a pour objet de préfinancer les dommages qui relèvent de la garantie décennale, affectant l’ouvrage assuré, en dehors de toute recherche de responsabilité des constructeurs. Sa souscription obligatoire et sa mobilisation répondent à des dispositions réglementaires sur lesquelles la jurisprudence veille au strict respect. Dans ce contexte, retour sur les dernières actualités jurisprudentielles en matière d’application du dispositif.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Sous-traitance : actions en cas de non-délivrance du cautionnement imposé par la loi de 1975

La SCI A conclut un contrat de promotion immobilière avec la société X en vue de la réalisation d’un centre commercial. Un contrat de contractant général est ensuite conclu avec la société Y, laquelle sous-traite plusieurs marchés de travaux à la société Z. Une garantie de paiement est délivrée à la société Z sur le fondement de l’article 1799-1 du Code civil, sous la forme d’un cautionnement prenant fin le 31 mars 2011. Le 9 mars 2011, la société Z met en demeure la société Y de lui communiquer la confirmation de la prolongation de l’engagement de caution jusqu’au règlement définitif du marché et de la prise en charge des travaux supplémentaires réalisés. Par courrier du 11 avril 2011, la société Z se plaint d’une insuffisance du cautionnement. Elle suspend alors ses prestations. Par courrier du 6 mai 2011, la société Y résilie le marché à la suite d’une mise en demeure délivrée à la société Z de reprendre le chantier, non suivi d’effet. La société Z assigne alors en paiement les sociétés Y, A et X, arguant du fait que les conventions la liant à la société Y sont des contrats de sous-traitance et que la société Y manque à son obligation de lui délivrer une des garanties de paiement prévues par la loi du 31 décembre 1975. Elle souligne en outre que la résiliation des contrats de sous-traitance est abusive.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Réception de travaux : le critère contradictoire contre le principe d’unicité ?

Monsieur X, maître de l’ouvrage, confie à une entreprise générale (société Y) des travaux de rénovation d’un chalet en bois. Il se fait assister par un maître d’oeuvre à qui il confie une mission complète pour cette opération. Le 18 juin 2007, le maître de l’ouvrage signe un procès-verbal de réception en présence de l’architecte uniquement, et ne convoque pas l’entreprise générale. Des malfaçons surviennent. Le maître de l’ouvrage initie alors une expertise judiciaire au contradictoire de l’architecte, son assureur, ainsi que l’assureur de l’entreprise, cette dernière se trouvant en liquidation judiciaire. Dans le cadre de la procédure lancée en ouverture du rapport d’expertise judiciaire, l’assureur de l’entreprise refuse sa garantie au motif que la garantie décennale ne peut s’appliquer en l’absence de procès-verbal de réception signé de l’entreprise.
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Rafraîchissement adiabatique – Améliorer le confort et réduire les consommations des bâtiments tertiaires existants

Le « décret tertiaire » et l’augmentation des prix des énergies poussent à chercher des solutions limitant le recours aux systèmes de climatisation. Les technologies adiabatiques offrent une excellente réponse pour améliorer les systèmes existants, garantir un bon niveau de confort d’été et réaliser des économies d’énergie.
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RE2020 – Premiers constats et recommandations

La nouvelle Réglementation environnementale des bâtiments neufs prévue par la loi Elan est applicable depuis le 1er janvier 2022. L’une des grandes nouveautés est la prise en compte de l’empreinte carbone des bâtiments neufs. Cette disposition introduit une nouvelle façon de bâtir que les concepteurs et les entreprises doivent rapidement adopter et maîtriser.
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ITE sous bardage rapporté – Une norme publiée par étapes

L’entrée dans le domaine traditionnel des bardages rapportés avec lame d’air ventilée en isolation thermique par l’extérieur était très attendue. Elle commence par les bardages en panneaux stratifiés HPL ou en fibres-ciment, tous deux à fixations traversantes. Ensuite, d’ici la fin 2022, ce sera le tour des clins en PVC à fixations traversantes et des bardages constitués d’ardoises ou de tuiles, grâce à la publication des dernières parties de la nouvelle norme NF DTU 45.4.
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Législation européenne – Vers une refonte de la Directive sur la performance énergétique des bâtiments

Le 14 décembre 2021, la Commission européenne a présenté sa proposition de révision de la législation relative à la performance énergétique des bâtiments, dite « DPEB ». Seconde partie du « paquet Climat » de 2021, elle doit permettre à l’Union européenne de disposer d’un parc immobilier à émissions nulles d’ici 2050 et de réduire la précarité énergétique qui touche encore 34 millions d’Européens dans un contexte de hausse des prix de l’énergie.
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Béton biosourcé – De nouvelles perspectives pour les granulats de bois

Porté essentiellement par des PME, le béton léger à base de bois a longtemps subi la concurrence des mélanges incorporant des billes de polystyrène ou des agrégats d’origine minérale tels que schiste, pouzzolane ou argile expansée. Sans parler de la montée en puissance du béton de chanvre. Les enjeux de la décarbonation lui ouvrent des débouchés.

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