Plaquette technique
AQC TV LIVE Juillet 2024 : Réemploi acier | Responsabilité civile décennale des installations d’équipements
Retrouvez l’édition de juin 2024 de l’#AQCTVLIVE, la web émission de 30 minutes présentée par les équipes de l’AQC sur des thématiques qui font l’actualité dans le secteur du bâtiment. Au programme :
Premières Recommandations professionnelles de réemploi acceptées par la C2P : Réemploi d’éléments structuraux en acier
Avec Amor BENLARBI, directeur « Projets de Recherche » au CTICM (Centre technique industriel de la construction métallique) :
- Pourquoi le CTICM s’est intéressé au réemploi des éléments acier ?
- Pourquoi avoir rédigé des recommandations professionnelles ?
- Quelles sont les thématiques abordées ?
- La requalification des produits de réemploi est un élément essentiel à la maîtrise de risque. Quel est le principe qui a été retenu dans le cadre des recommandations professionnelles ?
- Quels sont, de votre point de vue, les principaux points de vigilance vis-à-vis du réemploi des éléments structurels en acier ?
Responsabilité civile décennale des installations d’équipements : évolution de la jurisprudence
Avec Anne-Lise GILLET, responsable juridique« Assurance, Relation Clients & Qualité » chez CPA Experts :
- Qu’est-ce qu’un élément d’équipement dissociable ?
- Quelle différence entre les équipements dissociables inertes et ceux destinés à fonctionner ?
- Qu’est-ce que la garantie de bon fonctionnement ?
- Comment se fait l’articulation avec la garantie décennale ?
- Que vient changer le nouvel arrêt de 2024 ?
- Auriez-vous un conseil à donner aux professionnels, notamment en garantie d’assurance ?
À retrouver également dans cette édition
- La chronique de la revue Qualité Construction n° 204 « Après les Jeux, place à la phase ‘’héritage’’ », avec Christine BRAMBILLA, rédactrice en chef de la revue.
- Une interview de Emile SETA, chef de projet « Réemploi » (division « Métal ») chez Viry Fayat Group, de Christian GARCIA, directeur adjoint Socabat GIE et de Marie GITTON, avocat chez Riad Gitton Avocats.
Ressources complémentaires utiles
- Recommandations professionnelles Réemploi d’éléments structuraux en acier