Sommaire
QUESTIONS/RÉPONSES CERIB
QUALITÉ
Résilience – Volet 2 : bâti et infrastructures à l’épreuve des canicules
JURIDIQUE
Le contrat d’assurance construction – 2e volet : quelles sont ses modalités d’application ?
Fiche « Expertise judiciaire » – L’interruption et la suspension de la prescription
Fiche « Expertise judiciaire » – Refus de garantie de l’assureur Dommages-Ouvrage dans le délai de quinze jours
TECHNIQUES
Douches de plain-pied – Optimiser l’accessibilité sans pénaliser la qualité
Rénovation en tertiaire – Que contient le décret tertiaire ?
Rénovation énergétique – Quelle efficacité des politiques en place ?
Biosourcés et géosourcés – Vers une utilisation plus soutenue en immeubles
Combles perdus – L’isolation par soufflage devient une technique traditionnelle
Fiche pathologie bâtiment Outre-mer – Revêtements extérieurs sur ouvrages neufs
EUROPE
8e Forum européen de la construction – Entre Covid et relance : quel avenir pour le secteur de la construction en Europe ?
PRESCRIPTION
Toiture réfléchissante – le Cool roof, un procédé qui lutte efficacement contre la chaleur d’été
Numéro
181
Date
Juillet - Août 2020
-
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Tous les articles du numéro 181
Résilience – Volet 2 : bâti et infrastructures à l’épreuve des canicules
Surchauffe et canicules, épisodes de sécheresse, sont des événements de plus en plus fréquents, mettant à rude épreuve les populations, le bâti ainsi que les infrastructures avec le retrait-gonflement des argiles.
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Questions/Réponses du Cerib – 181
Établissement d'utilité publique institué en 1967, à la demande de l'industrie du béton, le Cerib est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'Industrie. Il a pour mission d'appuyer le développement de l'activité des produits préfabriqués en béton. Avec 160 collaborateurs et un haut niveau d'équipements d'essais des structures sur 15 000 m² de laboratoires, le Cerib répartit à parts égales son activité entre études et recherches, normalisation et certification, appui technique et transfert de connaissances.
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Le contrat d’assurance construction – 2e volet : quelles sont ses modalités d’application ?
Le contrat d’assurance des professionnels de la construction est régi par les dispositions générales du Code des assurances. Toutefois, des règles spécifiques ordonnent l’application de la garantie d’assurance obligatoire de responsabilité décennale. Ce droit spécial se supplée au droit commun du Code des assurances, qui reste néanmoins applicable lorsqu’il n’y a pas été dérogé. Cette présentation vise à souligner les principales modalités particulières régissant la garantie d’assurance obligatoire des constructeurs : quand et comment est-elle mobilisable ?
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Fiche « Expertise judiciaire » – L’interruption et la suspension de la prescription
En 2005, une copropriété victime d’infiltrations et de fissures décide d’initier une procédure en référé expertise à l’encontre des deux copropriétés voisines, afin qu’un expert détermine les causes et origines des désordres. Des mises en cause sont régularisées afin que les opérations d’expertise soient déclarées opposables à de nouvelles parties et aux assureurs en risque. Ainsi, la copropriété assigne à cette fin en 2008 le propriétaire voisin, M. X et en, 2009, son assureur Multirisques A. Alors que le rapport est déposé en 2011, le syndicat des copropriétaires lance une procédure au fond en réparation de ses préjudices contre M. X et son assureur A, en novembre 2013.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Refus de garantie de l’assureur Dommages-Ouvrage dans le délai de quinze jours
La société X a fait construire une résidence de tourisme comportant des logements, un restaurant et un centre de thalassothérapie. Pour les besoins de cette opération, la société X a souscrit auprès de la compagnie d’assurances Y une police d’assurance Tous risques chantiers et une police d’assurance Dommages-Ouvrage. La société X a transféré ses engagements à la société Z. Par la suite, des désordres affectant le bassin du centre de thalassothérapie sont apparus et une déclaration de sinistre a été régularisée auprès de la compagnie d’assurances qui, dans un délai de quinze jours à compter de la réception de ladite déclaration, a dénié sa garantie au motif que les désordres n’étaient pas couverts par la garantie Dommages-Ouvrage. Les sociétés X et Z assignent alors la compagnie Y en paiement de différentes indemnisations.e l'assureur Dommages-Ouvrage dans le délai de quinze jours
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Douches de plain-pied – Optimiser l’accessibilité sans pénaliser la qualité
Les salles d’eau sont trop souvent le terrain de désordres. L’amélioration de l’accessibilité, notamment au niveau des douches, ne doit pas ouvrir la porte à une nouvelle vague de défaillances. Comment conjuguer qualité avec confort et sécurité d’usage pour le plus grand nombre ?
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Rénovation en tertiaire – Que contient le décret tertiaire ?
Le décret tertiaire trace un calendrier d’économies d’énergie pour les bâtiments tertiaires existants, introduit de nouvelles obligations administratives et tout un nouveau vocabulaire.
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Rénovation énergétique – Quelle efficacité des politiques en place ?
Des études mettent en doute l’intérêt de 20 ans de soutien à la rénovation énergétique. Tour d’horizon et méthodologies mises en cause.
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Biosourcés et géosourcés – Vers une utilisation plus soutenue en immeubles
La massification de l’emploi des matériaux biosourcés et géosourcés dans la construction passe par leur utilisation dans les immeubles. Mais des freins persistent, psychologiques, techniques, réglementaires et économiques. Des acteurs de la construction les lèvent patiemment.
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Combles perdus – L’isolation par soufflage devient une technique traditionnelle
La récente publication du NF DTU 45.11 fait entrer l’isolation des combles par soufflage de laine de roche, de laine de verre ou de ouate de cellulose de papier dans la famille des techniques traditionnelles. Elle était très attendue car cette méthode est actuellement la plus employée en France pour réduire les déperditions thermiques hivernales des maisons individuelles mais aussi pour améliorer leur confort d’été, dans le neuf et dans l’existant.
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8e Forum européen de la construction – Entre Covid et relance : quel avenir pour le secteur de la construction en Europe ?
Lors du dernier Forum européen sur la construction, la Commission a tiré un premier bilan de la crise post-Covid et échangé avec les professionnels du secteur sur l’actualité des prochains mois, marquée par la présidence allemande du Conseil de l’Union européenne (UE).
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Toiture réfléchissante – le Cool roof, un procédé qui lutte efficacement contre la chaleur d’été
Les toitures réfléchissantes contribuent à la réduction des îlots de chaleur en ville, réduisent significativement les besoins de rafraîchissement actif des bâtiments et constituent souvent la seule solution possible pour les nombreuses toitures existantes à faible résistance mécanique.