Sommaire
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QUESTIONS/RÉPONSES AQC
QUALITÉ
Résilience – Volet 3 : infrastructures et bâti à l’épreuve des inondations
JURIDIQUE
La médiation conventionnelle appliquée au domaine de la construction
Fiche « Fiche Expertise » – La responsabilité délictuelle ou quasi délictuelle
Fiche « Fiche Expertise » – Responsabilité de l’architecte en cours de travaux
TECHNIQUES
Garde-corps – Comment renforcer la sécurité, notamment pour les jeunes enfants ?
Rénovation énergétique – L’industrialisation comme levier d’accélération
Toiture-terrasse – Isoler et étancher une toiture-terrasse revient à sélectionner un système
Revêtements de sols scellés – Une mise à jour radicale mais nécessaire du NF DTU 52.1
Fiche pathologie bâtiment – Rénovation de systèmes d’isolation thermique par l’extérieur (ETICS) existants
EUROPE
Règlement sur les Produits de Construction – Les différents scénarios envisagés par la Commission européenne
PRESCRIPTION
Confort d’été – Rafraîchir les bâtiments sans réchauffer les villes
Numéro
182
Date
Septembre - Octobre 2020
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Tous les articles du numéro 182
Rénovation énergétique – L’industrialisation comme levier d’accélération
Comment multiplier les rénovations énergétiques du bâtiment avec une approche industrielle ? Les projets de recherche comme les retours d’expérience montrent que les acteurs du bâtiment combinent en proportion variable innovations techniques, préfabrication, solutions architecturales, organisation du travail et mise en réseau des professionnels, sans oublier le marketing et la relation client.
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Questions/Réponses de l’AQC – 182
Trois thèmes évoqués dans ces Questions/Réponses rédigées par l'AQC.
ISOLATION PAR L’EXTÉRIEUR - Quelles sont les règles qui s’appliquent à la rénovation d’une ITE avec finition enduit ?
BIM - Comment éviter la multiplication des conflits dans la maquette numérique ?
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC) - Quelles sont les principales précautions à prendre lors de la conception et la mise en oeuvre d’une installation d’ANC ?
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Résilience – Volet 3 : infrastructures et bâti à l’épreuve des inondations
Crues lentes, ruissellement brutal ou submersion marine, les inondations prennent de multiples formes qui nécessitent de définir des stratégies adaptées pour rendre les territoires vulnérables résilients sur le long terme.
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Médiation – La médiation conventionnelle appliquée au domaine de la construction
Avant d’être envisagée comme un mode alternatif de règlement des conflits, la médiation est un processus singulier permettant aux parties de trouver ensemble, par le biais d’un tiers, une solution à leur litige. Pour ce faire, la médiation doit rester un processus de communication souple, confidentiel et éthique. Si les impulsions législatives orientent de plus en plus le justiciable vers ce processus, force est de constater que les acteurs le connaissent peu, mal, voire s’en méfient. Immersion en terre méconnue.
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Fiche « Expertise judiciaire » – La responsabilité délictuelle ou quasi délictuelle
Dans la nuit du 30 au 31 août 2009, un incendie se déclare dans une usine électrique alimentant en énergie une autre usine, qui doit donc fermer et stopper son activité durant quatre semaines. L’assureur, après avoir indemnisé les pertes d’exploitation, se retourne contre l’usine responsable pour obtenir le remboursement des indemnités versées.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Responsabilité de l’architecte en cours de travaux
Une société immobilière confie à un architecte une mission complète de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’un atelier. Le maître d’ouvrage confie par ailleurs à une société de construction plusieurs marchés pour les travaux de terrassement, de VRD et d’espaces verts. Cette société avait été placée, un an avant la signature du marché de travaux, en règlement judiciaire. Les travaux de terrassement sont exécutés, mais le maître d’ouvrage reproche à l’entreprise de n’avoir pas respecté les prescriptions du marché, et résilie les contrats de celle-ci, qui est, quelques mois plus tard, placée en liquidation judiciaire. Après expertise, le maître d’ouvrage assigne l’architecte, son assureur, ainsi que le liquidateur de la société de construction, en réparation des préjudices découlant des non-conformités et désordres apparus avant réception.
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Garde-corps – Comment renforcer la sécurité, notamment pour les jeunes enfants ?
Passage au travers des vides d’un remplissage ajouré, escalade de la protection facilitée par un appui surélevé… Tels sont les principaux risques à prévenir pour mieux lutter contre les chutes accidentelles d’enfants. La filière prépare une révision de la normalisation ainsi qu’un référentiel de conception et mise en oeuvre.
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Toiture-terrasse – Isoler et étancher une toiture-terrasse revient à sélectionner un système
L’efficacité des systèmes d’étanchéité des toitures-terrasses repose sur leur cohérence à la conception, lors de leur mise en oeuvre et pendant leur exploitation. Les référentiels récents liés à de nouvelles techniques sont d’application indispensable pour éviter des désordres sur la toiture-terrasse, une partie d’ouvrage de plus en plus exploitée.
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Revêtements de sols scellés – Une mise à jour radicale mais nécessaire du NF DTU 52.1
En raison d’un taux de sinistralité trop élevé, la nouvelle version du NF DTU 52.1 exclut dorénavant la pose scellée flottante et désolidarisée des carreaux céramiques (et assimilés) en plancher intermédiaire des bâtiments d’habitation collectifs. En parallèle, un groupe de professionnels et de scientifiques a pour mission d’analyser en profondeur ces sinistres pour envisager des solutions préventives et un éventuel futur retour de cette technique pour cet usage.
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Règlement sur les Produits de Construction – Les différents scénarios envisagés par la Commission européenne
La Commission a récemment mis sur la table ses scénarios de révision du RPC, sept ans après son entrée en vigueur. Une démarche prévisible en tant que telle mais parfois surprenante quant à son contenu, qu’il convient tant d’analyser que de questionner, dans un contexte de tensions accrues avec le CEN/ CENELEC et l’EOTA.
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Confort d’été – Rafraîchir les bâtiments sans réchauffer les villes
Le rafraîchissement passif et actif des bâtiments existants devient nécessaire en ville pour garantir le confort d’été. Voici quelques idées pour y parvenir sans augmenter l’effet « îlot de chaleur » en ville.